Licence Propriétaire CyberCompanion Organisation
Version 1.0 - 11 avril 2026

Copyright (c) 2026 CyberCompanion.
Tous droits réservés.

1. Objet
   Ce dépôt et l'ensemble de ses contenus (textes, documentation, visuels, ressources,
   configurations et autres éléments associés) sont protégés par le droit d'auteur et les lois
   applicables en matière de propriété intellectuelle.

2. Absence de concession de droits
   Aucun droit d'utilisation, de reproduction, de modification, de distribution, de publication,
   de sous-licence, d'exploitation commerciale, d'ingénierie inverse ou de création d'œuvres
   dérivées n'est accordé, sauf autorisation écrite préalable du titulaire des droits.

3. Restrictions
   Sauf autorisation écrite préalable du titulaire des droits, il est strictement interdit de :

- utiliser les contenus du dépôt, en tout ou partie ;
- copier ou redistribuer les contenus du dépôt ;
- modifier, adapter, traduire ou fusionner les contenus du dépôt ;
- supprimer ou altérer les mentions de propriété intellectuelle.

4. Autorisations spécifiques
   Toute demande d'autorisation doit être adressée au titulaire des droits.
   Toute autorisation accordée doit être écrite, explicite et limitée aux termes qu'elle précise.

5. Résiliation
   Tout manquement aux présentes conditions entraîne la résiliation immédiate de toute
   autorisation éventuellement accordée, sans préjudice de tout autre recours.

6. Garantie et responsabilité
   LES CONTENUS SONT FOURNIS EN L'ÉTAT, SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
   Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE
   PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
   DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, LE TITULAIRE DES DROITS NE POURRA ÊTRE TENU
   RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF.

7. Droit applicable
   La présente licence est régie par les lois françaises.
   Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution relève de la compétence des
   juridictions compétentes.

8. Contact
   Titulaire des droits : CyberCompanion
   Contact : https://cybercompanion.fr